Déposée le 1 septembre 2008 par la Société Anonyme (SA) R. BOURGEOIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « r.bourgeois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-41 du 10 octobre 2008.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) R. BOURGEOIS domicilié(e) 25 RUE DE TREPILLOT - 25000 - BESANÇON - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 821 207 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, M. LEMAIRE Stéphane domicilié(e) 16, rue Médéric - 75017 - PARIS - France.
La marque r.bourgeois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3596172.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
R. BOURGEOIS, Société anonyme - 25 RUE DE TREPILLOT - 25000 - BESANÇON - France - SIREN 562821207
CABINET BOETTCHER, M. LEMAIRE Stéphane - 16, rue Médéric - 75017 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-20
Errata de la publication - Publication au BOPI 2009-17
Publication - Publication le 10 oct. 2008 au BOPI 2008-41
Renouvellement sans limitation le 23 août 2018 n°2691088 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-08-23
Métaux communs mi-ouvrés, pièces et métaux communs découpés et/ou usinés, à savoir tôles ou segments de tôles pour stator ou rotor de moteurs électriques.
Machines hydrauliques, pneumatiques, électriques pour le découpage de haute précision ; machines d'injection sous pression, machines d'assemblage automatisées (soudage ou laser) ; outils de découpage de haute précision, de pliage, de taraudage et d'assemblage non entraînés manuellement.
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